Cession de droits d'utilisation des Images - Licence
Toutes les images sont disponibles sous forme de cession de droits d'utilisation pour une variété d'utilisations.
Lorsque vous achetez des droits d'un fichier sur la photothèque, vous achetez soit une licence Standard soit une licence Étendue qui vous permet d'utiliser l'image pour une utilisation personnelle, professionnelle ou commerciale pour une durée de 6 mois à 10 ans selon plusieurs choix.
Cela signifie que vous pouvez utiliser les photographies pour illustrer votre site Internet, réseaux sociaux, emailling, brochures, affiches, cartes d'invitation, rapport, stands, etc... ou alors une utilisation commerciale en acquérant une licence étendue pour une utilisation dans les journaux, magazines et livres, packaging / emballage et beaucoup d'autres utilisations.
SOMMAIRE:
- Les différents types de licence
- Processus de vente des licences
- Les différentes utilisations possibles (Web et Print)
- Maquette
- Licence standard et licence étendue
- Licence standard
- Licence étendue
- Les utilisations interdites quelque soit la licence
- Qui, à part moi, peut utiliser les images de la photothèque sous licence ?
- Durée d'utilisation des fichiers images
- Droits de propriété intellectuelle et crédit photo
LES DIFFÉRENTS TYPES DE LICENCE:
On entend par le terme "Licence" une cession de droits d'utilisation d'une image au format numérique. Cette licence vous permet d'acquérir des droits en fonction de la destination de l'image (support, diffusion, utilisation...).
Important! : Pour plus de clarté et de facilité de lecture, dans l'intégralité des pages de ce site Web, est utilisé le terme "licence" en remplacement du terme "Cession de droits d'utilisation et/ou d'exploitation".
Vous n'achetez pas une image, vous achetez le droit de l'utiliser. Les photographies restent la propriété intellectuelle de l'auteur selon les règles des articles L 121-1 et suivants le Code de la Propriété Intellectuelle.
PROCESSUS DE VENTE DES LICENCES:
Pour simplifier la compréhension du système des licences, voici un schéma du processus à suivre afin d'adapter la licence à votre utilisation du ou des fichiers que vous souhaiteriez acquérir.
Pour résumer:
Usage WEB: Toutes utilisations électroniques, tels que site web, réseaux sociaux, écrans de veille, carte électronique, emails, présentation power point...
Usage IMPRESSION: Tous les utilisations comprises dans "Usage WEB" + toutes utilisations sur support imprimé tels que articles de journaux, magazines, brochures, flyers, affiches...
Usage IMPRESSION HD: Tous les utilisations comprises dans "Usage WEB" et "Usage IMPRESSION" mais permet une impression de très grande taille et tous supports. La Licence Étendue est incluse est permet donc d'office un usage commercial des supports imprimés ou électroniques.
Licence STANDARD: vous permet d'utiliser l'image pour tout type de communication et d'illustration sur des supports électroniques tels que le Web (Site Web, emailling, réseaux sociaux...) ou sur des documents physiques (brochures, affiches, cartes...) mais dont la finalité n'est pas des produits destinés à la revente.
Licence ÉTENDUE: inclut tous les usages autorisés par la licence Standard et augmente considérablement les limites quant au nombre de copies, d'impressions ou d'affichages. Elle vous permet d'utiliser l'image pour des contenus et produits physiques ou électroniques destinés à la revente et des contenus dans le domaine de la publicité, application, télévision, film, journaux, magazines et livres, packaging / emballage.
La durée d'exploitation: Choisissez la période durant laquelle vous souhaitez exploiter l'image. Au choix: 6 mois, 1 an, 3 ans, 5 ans ou 10 ans.
- La période d'utilisation autorisée de l'image commence à partir du paiement de la licence.
- Pour un paiement en ligne, la période commence immédiatement jusqu'à la fin de la durée choisit.
- Pour un paiement par virement ou chèque, la période d'utilisation débutera à réception et encaissement du règlement et vous aurez alors accès au fichier image.
Tout d'abord, vous devez choisir l'utilisation souhaitée des images:
Choissisez cette utilisation si vous souhaitez utiliser l'image de manière électronique uniquement, comme sur votre site internet, vos réseaux sociaux, bannières publicitaires, écrans de veille, fonds d'écran, logiciels libres ou gratuits (pour ordinateurs et appareils mobiles), cartes électroniques ou emails, livres électroniques, présentations (PowerPoint, Flash, etc.), films, vidéos, TV, logos non officiels, usage personnel, etc...
Vous avez le choix entre licence "Standard" et licence "Etendue". La licence standard limite l'utilisation et ne permet pas d'utiliser l'image à des fins commerciales.
Voir paragraphe "Licence Standard et Licence Étendues" pour plus d'information sur les limitations de celles-ci.
Les images sont fournies au format JPEG. La résolution délivrée du fichier sera de 1600 px sur le côté large et la taille approximative du fichier sera entre 500 Ko et 1 Mo
Englobe toutes les utilisations "Usage WEB" et permet aussi une utilisation sur support imprimé tels que articles dans journaux et magazines, contenus publicitaires imprimés (brochures, flyers, affiches), couvertures et illustrations pour livres, journaux et magazines cartes de visite, prospectus, couvertures de CD/DVD, enveloppants ou emballages de produits, étiquettes, papeterie: dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants, breloques; calendriers, tasses et verres, tapis de souris, T-shirts, vêtements, usage personnel non commercial, etc...
Vous avez le choix entre licence "Standard" et licence "Etendue". La licence standard limite l'utilisation et ne permet pas d'utiliser l'image à des fins commerciales.
Voir paragraphe "Licence Standard et Licence Étendues" pour plus d'information sur les limitations de celles-ci.
Les images sont fournies au format JPEG. La résolution délivrée du fichier sera de 3600 px sur le côté large et la taille approximative du fichier sera entre 2 et 10 Mo
Englobe toutes les utilisation "Usage WEB" et "Usage IMPRESSION", mais permet d'imprimer les fichiers de toutes tailles (Affiche 3X4, poster, agrandissement...)
Cet usage ne propose pas de différence entre licence "Standard et licence "Etendue" car il permet d'éditer des contenus destinés à la revente.
Les images sont fournies au format JPEG. Fichier HD Pleine résolution (résolution native du fichier d'origine, indiquée sous les images en mode présentation ou visionneuse). La taille approximative du fichier sera entre 5 et 30 Mo, et pouvant atteindre 130 Mo pour les images panoramique en très haute résolution
MAQUETTE
Vous pouvez librement utiliser du contenu filigrané provenant de la photothèque pour une utilisation à titre d'essai ou d'échantillon (usage maquette) uniquement. Le contenu filigrané ne peut être utilisé dans aucun matériel final ou matériel mis à la disposition du public et ne peut être utilisé que pendant les 30 jours suivants le téléchargement.
Ensuite, vous devez choisir le type de Licence:
LICENCE STANDARD ET LICENCE ÉTENDUE
La photothèque offre deux types de licences: Standard et Étendue.
Chaque fichier dont les droits ont été acquis à partir de la photothèque comprend une licence standard. Une licence Étendue vous accorde des droits supplémentaires en échange d'un coût de licence supplémentaire. À moins d'acquérir une licence étendue, chaque achat de fichier est soumis aux termes de la licence standard (Sauf l'usage IMPRESSION HD incluant d'office la Licence Étendue).
Quelque soit la licence acquise, Standard ou Étendue, les licence des fichiers sont vendues Non-exclusives. Cela signifie que vous n'avez pas de droits exclusifs d'utiliser le fichier. Nicolas Logerot peut cèder des Licences portant sur le même contenu à d'autres clients. Si vous souhaitez acquérir des droits exclusifs sur des images, veuillez me contacter.
LICENCE STANDARD:
La licence standard vous permet d'utiliser l'image pour tout type de communication et d'illustration sur des supports électroniques tels que le Web (Site Web, emailling, réseaux sociaux...) ou sur des documents physiques (brochures, affiches, cartes...) mais dont la finalité n'est pas des produits destinés à la revente.
Les restrictions de la licence Standard:
- Pas d'utilisation commerciale (produits à la revente): Vous ne pouvez pas utiliser les images en lien avec des biens ou services destinés à la revente ou à la distribution lorsque le Contenu lui-même en constitue la valeur principale, y compris, mais sans s'y limiter, les cartes, articles de papeterie, produits papier, calendriers, vêtements, affiches (imprimées sur papier, toile ou tout autre support), DVD, applications mobiles ou autres articles destinés à la revente, licence ou autre type de distribution commerciale. Cela comprend les produits « à la demande » (lorsqu'un tiers sélectionne le contenu afin de personnaliser le produit réalisé sur mesure), y compris, mais non de façon limitative, les cartes postales, tasses, t-shirts, affiches et autres objets (sont compris la vente de produits par l'intermédiaire de sites Internet personnalisés).
- Pas d'utilisation dans une marque ou un logo. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu comme élément d'une marque, dans des dessins et modèles, nom commercial, dénomination sociale, marque de service ou logo.
- Pas d'utilisation en tant que fichier autonome. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de façon permettant à d'autres de télécharger, extraire ou redistribuer le contenu en tant que fichier autonome (c'est-à-dire uniquement le fichier du contenu lui-même, séparé du projet ou de l'utilisation finale).
- Pas d'utilisation commerciale de contenu destiné à un « Usage Éditorial Exclusif ». Vous ne pouvez utiliser le contenu signalé comme « Usage Éditorial Exclusif » de façon commerciale, promotionnelle, publireportage, parrainage, publicitaire ou merchandising. Ce type de contenu n'a pas d'autorisation de modèle ou de propriétaire et est destiné à être utilisé uniquement en lien avec des événements d'actualité ou d'intérêt général (par exemple dans un article de blog, manuel scolaire, journal ou magazine).
- Tirage limité: Vous ne pouvez pas reproduire l'image plus de 10000 fois sous forme d'impression physique. Cette restriction ne s'applique pas à la reproduction électronique (Site Web).
LICENCE ÉTENDUE:
La Licence Étendue inclut tous les usages autorisés par la licence Standard et augmente considérablement les limites quant au nombre de copies, d'impressions ou d'affichages. Elle vous permet d'utiliser l'image pour des contenus et produits physiques ou électroniques destinés à la revente et des contenus dans le domaine de la publicité, application, télévision, film, journaux, magazines et livres, packaging / emballage.
Avec la Licence Étendue vous pouvez:
- Utiliser l'image pour une utilisation commerciale (produits à la revente)
- Reproduire l'image jusqu'à 500 000 fois sous forme d'impression physique (Au delà, me contacter). Cette restriction ne s'applique pas à la reproduction électronique (Site Web).
- Jusqu'à 500 000 documents imprimés: Matériels marketing, publicitaires et promotionnels, Journaux, magazines ou livres, Packaging / Emballage.
- Produits physiques: articles destinés à la revente: posters, cartes postales, tasses, t-shirts, etc... Produits d'impression à la demande en ligne
- Modèle numériques destinés à la revente: Modèles électroniques destinés à la revente : modèle de site Internet, modèle de design de brochure, carte de vœux électroniques, etc...
Récapitulatif des différences et restrictions entre la Licence Standard et la Licence Étendue:
| PRODUIT | LICENCE STANDARD | LICENCE ÉTENDUE |
|---|---|---|
| Produits à la revente/Modèles électroniques | Non autorisé |
Jusqu'à 100 000 cartes postales, cartes de vœux ou autres cartes, articles de papeterie, autocollants et produits papier;;
Jusqu'à 10 000 affiches, calendriers ou autres publications similaires, tasses ou tapis de souris ; ou
Jusqu'à 2 000 t-shirts, sweatshirts, ou autres vêtements, jeux, jouets, articles de loisirs tels que CD ou DVD, œuvre d'art encadrée ou montée.
Illimité pour les produits électroniques tels que les applications pour mobile et les modèles électroniques.
|
| Tirages (brochures, affiches, flyers...) | Jusqu'à 10 000 exemplaires | Jusqu'à 500 000 exemplaires |
| Usage print sur: Matériels marketing, publicitaires et promotionnels, Journaux, magazines ou livres, Packaging Emballage. | Jusqu'à 2 000 exemplaires | Jusqu'à 500 000 exemplaires |
Licence Standard:
| La quantité de visiteurs de site Web | Illimitée | |
|
La quantité de copies ou d'impressions |
Jusqu'à 10 000 | |
| La quantité de copies ou d'affichages pour un usage électronique | Illimité | |
| La taille maximale permise (résolution) du Fichier non modifié pour un usage électronique | 1600px sur côté large |
|
| Création de toutes sortes de produits (sauf la création de produits destinés à la revente ou à une distribution gratuite) | Autorisé | |
| Création de produits destinés à la revente | Non autorisé |
Exemples d'utilisations autorisées:
- Utilisation numérique: Sites Web; bannières publicitaires; écrans de veille; fonds d'écran; logiciels libres ou gratuits (pour ordinateurs et appareils mobiles); cartes électroniques ou emails; livres électroniques ; présentations (PowerPoint, Flash, etc.); films, vidéos, TV; logos non officiels; usage personnel; etc.
- Utilisation imprimée (Produits non vendus): Articles dans journaux et magazines ; contenus publicitaires imprimés (brochures, flyers, affiches); couvertures et illustrations pour livres, journaux et magazines de moins de 2 000 exemplaires; cartes de visite; prospectus ; couvertures de CD/DVD; enveloppants ou emballages de produits, étiquettes; papeterie : dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants ; breloques; calendriers; tasses et verres; tapis de souris; T-shirts, vêtements; usage personnel non commercial; etc.
Licence Étendue:
| La quantité de visiteurs de site Web | Illimitée | |
|
La quantité de copies ou d'impressions |
Jusqu'à 500 000 |
|
| La quantité de copies ou d'affichages pour un usage électronique | Illimité | |
| La taille maximale permise (résolution) du Fichier non modifié pour un usage électronique | Illimité | |
| Création de toutes sortes de produits (sauf la création de produits destinés à la revente ou à une distribution gratuite) | Autorisé | |
| Création de produits destinés à la revente ou à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans le produit et lui ajoute de la valeur | Autorisé |
Exemples d'utilisations autorisées:
- Utilisation numérique: sites Web; modèles de sites Web; bannières publicitaires; écrans de veille; fonds d'écran; logiciels (pour ordinateurs et appareils mobiles); cartes électroniques; emails; livres électroniques; présentations, modèles de présentation (PowerPoint, Flash, etc.); modèles de documents; tout autre modèle; films, vidéos et publicités TV; logos non officiels; produit pour revente et distribution gratuite, usage personnel et usage commercial; etc.
- Utilisation imprimée: publicités dans journaux et magazines; contenus publicitaires imprimés; couvertures et illustrations pour livres, journaux et magazines; livres constitués entièrement ou en grande partie d'illustrations; cartes de visite; affiches; prospectus; couvertures de CD/DVD; enveloppants ou emballages de produits, étiquettes; papeterie: dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants; breloques; calendriers; tasses et verres; tapis de souris; T-shirts, vêtements; produits destinés à la revente ou la distribution; usage personnel et usage commercial; etc.
Quelque soit la licence obtenue, il est strictement interdit d'utiliser les images de la photothèque pour:
- L'utilisation dans un logo ou une marque
- L'utilisation dans un ouvrages à caractère pornographique, obscène ou injurieux
- L'utilisation en tant que fichier autonome. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de façon permettant à d'autres de télécharger, extraire ou redistribuer le contenu en tant que fichier autonome (c'est-à-dire uniquement le fichier du contenu lui-même, séparé du projet ou de l'utilisation finale).
- Pas de fausse déclaration de paternité d'œuvre. Vous ne pouvez pas déclarer que vous être le créateur original d'une œuvre largement composée de contenu sous licence. Par exemple, vous ne pouvez créer une peinture basée uniquement sur du contenu sous licence et déclarer que vous en êtes l'auteur.
QUI, À PART MOI, PEUT UTILISER LES IMAGES DE LA PHOTOTHÈQUE SOUS LICENCE ?
Les licences Standards ou Étendues sont pour un utilisateur unique.
Les droits qui vous sont octroyés sont incessibles et ne peuvent faire l'objet d'une sous licence, c'est-à-dire que vous ne pouvez les céder ni les octroyer en sous licence à personne d'autre. Il existe deux exceptions :
-
Employeur ou client. Si vous achetez pour le compte de votre employeur ou de votre client, alors votre employeur ou votre client pourra utiliser le contenu. Dans ce cas, vous déclarez et garantissez que vous détenez les pleins pouvoirs afin de lier votre employeur ou votre client aux termes du présent contrat. Si vous ne disposez pas de ces pouvoirs, alors votre employeur ou votre client ne pourra pas utiliser le contenu.
-
Sous-traitants. Vous pouvez autoriser des sous-traitants (par exemple, votre imprimeur ou votre agence de publicité directe) ou distributeurs à utiliser le contenu dans tout processus de production ou de distribution lié à votre utilisation ou projet final. Ces sous-traitants et distributeurs ne peuvent utiliser le contenu à d'autre fin.
Puis, il vous reste à déterminer la durée d'exploitation des images:
DURÉE D'EXPLOITATION
Vous pouvez choisir, au choix, un durée d'exploitation de 6 mois, 1 an, 2 ans, 3 ans, 5 ans ou 10 ans.
La période d'utilisation autorisée de l'image commence à partir du paiement de la licence.
Pour un paiement en ligne, la période commence immédiatement jusqu'à la fin de la durée choisit.
Pour un paiement par virement ou chèque, la période d'utilisation débutera à réception et encaissement du règlement et vous aurez alors accès au fichier image.
Que faire lorsque le durée d'exploitation de votre licence arrivera à échéance?
Si votre durée d'exploitation est terminée, vous avez 2 choix:
- Soit vous stoppez l'utilisation de ou des images en question et vous retirez les fichiers de votre site web. Pour les objets imprimés, vous pourrez finir de distribuer ou vendre (suivant la licence acquise) vos produits et ne plus utiliser les images pour de futures productions.
- Soit repasser par la photothèque, ou me recontacter afin d'obtenir une prolongation de durée d'utilisation (si l'utilisation est la même).
Note: La durée n'est pas prise en compte pour les réseaux sociaux du fait de la nature éphémère de ceux-ci. Si votre exploitation concerne uniquement les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Twitter) alors vous pouvez choisir la durée minimum proposée, soit 6 mois, sans que vous ne soyez contraint de retirer la ou les images.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
-
Qui possède le contenu ?
L'ensemble du contenu sous licence est la propriété de Nicolas Logerot Photographie. Tous les droits non octroyés expressément au présent contrat sont réservés par Nicolas Logerot. -
Attribution.
-
Dois-je inclure un crédit photo ? Vous n'avez pas besoin d'inclure de crédit photo pour une utilisation commerciale, mais si vous utilisez du contenu à des fins éditoriales, le crédit suivant doit accompagner le contenu ou être inclus dans des crédits de production visuelle :
« Photo © Nicolas Logerot » -
Dois-je inclure un crédit vidéo ? Oui, si cela est techniquement faisable, vous devez inclure le crédit suivant dans des productions visuelles :
« Photo © Nicolas Logerot »
-
This is a translation of the page in French into English. In case of difference between the French version and the English translation, the French version will prevail.
Transfer of rights to use the Images - License
All images are available in the form of assignment of rights of use for a variety; of uses.
When you buy rights to a file in the photo library, you buy either a Standard license or an extended license which allows you to use the image for personal, professional or commercial use for a period of 6 months to 10 years depending many choices.
This means that you can use the photographs to illustrate your website, social networks, enameling, brochures, posters, invitation cards, report, stands, etc ... or commercial use by acquiring an extended license for use in newspapers, magazines and books, packaging / packaging and many other uses.
SUMMARY:
- The different types of license
- Licensing process
- The different possible uses (web and print)
- Mock-up
- Standard license and extended license
- Standard license
- Extended license
- Uses prohibited regardless of license
- Who, apart from me, can use the images from the licensed photo library?
- Period of use
- Intellectual property rights and photo credit
THE DIFFERENT TYPES OF LICENSES:
The term "License" means a transfer of rights to use an image in digital format. This license allows you to acquire rights depending on the destination of the image (medium, distribution, use ...).
Important! : For the sake of clarity and ease of reading, throughout the pages of this website, the term "license" is used to replace the term "Transfer of rights of use and / or exploitation".
You don't buy an image, you buy the right to use it. The photographs remain the intellectual property of the author according to the rules of articles L 121-1 and following the Code of french Intellectual Property.
LICENSING PROCESS:
To simplify the understanding of the license system, here is a diagram of the process to follow in order to adapt the license to your use of the file or files that you would like to acquire.
To summary:
WEB usage: All electronic uses, such as website, social networks, screensavers, electronic card, emails, power point presentation...
PRINT usage: All uses included in "WEB Usage" + all uses on printed media such as newspaper articles, magazines, brochures, flyers, posters...
HD PRINT usage: All uses included in "WEB Usage" and "PRINT Usage" but allows very large printing and all media. The Extended License is included and therefore automatically allows commercial use of printed or electronic media..
STANDARD Licence: Allows you to use the image for any type of communication and illustration on electronic media such as the Web (Website, emailing, social networks ...) or on physical documents (brochures, posters, cards .. .) but the purpose of which is not products intended for resale.
EXTENDED Licence: Includes all the uses authorized by the Standard license and considerably increases the limits on the number of copies, prints or displays. It allows you to use the image for content or physical or electronic products intended for resale and content in the field of advertising, application, television, film, newspapers, magazines and books, packaging / packaging.
Period of Use: Choose the period during which you want to use the image. Choice: 6 months, 1 year, 3 years, 5 years or 10 years.
- The period of authorized use of the image begins from the payment of the license.
- For online payment, the period begins immediately until the end of the chosen period.
- For payment by bank transfer or check, the period of use will begin upon receipt and collection of the payment and you will then have access to the image file.
First, you need to choose the desired use of the images:
Choose this use if you want to use the image electronically only, such as on your website, your social networks, banner ads, screensavers, wallpapers, free or free software (for computers and mobile devices), cards electronic or emails, electronic books, presentations (PowerPoint, Flash, etc.), films, videos, TV, unofficial logos, personal use, etc.
You can choose between "Standard" and "Extended" licenses. The standard license limits use and does not allow the image to be used for commercial purposes.
See paragraph "Standard License and Extended License" for more information on the limitations of these.
Images are supplied in JPEG format. The output resolution of the file will be 1600 px on the wide side and the approximate file size will be between 500 KB and 1 MB
Includes all "WEB Usage" uses and also allows use on printed media such as articles in newspapers and magazines, printed advertising content (brochures, flyers, posters), covers and illustrations for books, newspapers and magazines business cards, flyers, CD / DVD covers, wrappers or product packaging, labels, stationery: files, notebooks, pens, pencils, stickers, charms; calendars, cups and glasses, mouse pads, T-shirts, clothing, non-commercial personal use, etc.
You can choose between "Standard" and "Extended" licenses. The standard license limits use and does not allow the image to be used for commercial purposes.
See paragraph "Standard License and Extended License" for more information on the limitations of these.
Images are supplied in JPEG format. The resolution delivered from the file will be 3600 px on the wide side and the approximate file size will be between 2 and 10 MB
Includes all "WEB Usage" and "PRINT Usage" uses, but allows files of all sizes to be printed (3X4 poster, poster, enlargement°.
This use does not offer a difference between a "Standard" license and a "Extended" license because it allows you to edit content intended for resale.
Images are supplied in JPEG format. HD file Full resolution (native resolution of the original file, indicated under the images in presentation mode or viewer). The approximate file size will be between 5 and 30 MB, and up to 130 MB for panoramic images in very high resolution
MOCK-UP
You can freely use watermarked content from the photo library for trial or sample use only (mock-up use) only. The watermarked content cannot be used in any final material or material made available to the public and can only be used during the 30 days following the download.
Then you have to choose the type of License:
STANDARD LICENSE AND EXTENDED LICENSE
The photo library offers two types of licenses: Standard et Extent.
Each file whose rights were acquired from the photo library includes a standard license. An extended license grants you additional rights in exchange for an additional license cost. Unless you acquire an extended license, each file purchase is subject to the terms of the standard license (Except HD PRINT usage which automatically includes the Extended License).
Regardless of the license acquired, Standard or extended, the file licenses are sold Non-exclusive. This means that you do not have exclusive rights to use the file. Nicolas Logerot may assign Licenses relating to the same content to other customers. If you wish to acquire exclusive rights to images, please contact me.
STANDARD LICENSE:
The standard licence allows you to use the image for any type of communication and illustration on electronic media such as the Web (Website, emailing, social networks ...) or on physical documents (brochures, posters, cards .. .) but the purpose of which is not products intended for resale.
Standard license restrictions:
- No commercial use (products for resale): You cannot use the images in connection with goods or services intended for resale or distribution when the Content itself constitutes its main value, including, but not limited to, cards, stationery, paper products, calendars, clothing, posters (printed on paper, canvas or other media), DVDs, mobile apps or other items for resale, license or other type of commercial distribution. This includes « on demand » product (when a third party selects the content in order to personalize the custom-made product), including, but not limited to, postcards, mugs, t-shirts, posters and other objects (including the sale of products by the 'through personalized websites).
- No use in a brand or logo.You may not use the content as part of a brand, in designs, trade names, company names, service marks or logos.
- No use as a standalone file. You may not use the content in a way that allows others to download, extract, or redistribute the content as a stand-alone file (that is, only the content file itself, separate from the project or the media. 'end use).
- No commercial use of content intended for « Exclusive Editorial Use ». You may not use the content marked as « Exclusive Editorial Use » in a commercial, promotional, advertorial, sponsorship, advertising or merchandising manner. This type of content has no model or owner's authorization and is intended to be used only in connection with current events or events of general interest (for example in a blog article, textbook, newspaper or magazine).
- Limited edition: You cannot reproduce the image more than 10,000 times as a physical print. This restriction does not apply to electronic reproduction (Website).
EXTENDED License:
La Extended License includes all the uses authorized by the Standard license and considerably increases the limits on the number of copies, prints or displays. It allows you to use the image for content or physical or electronic products intended for resale and content in the field of advertising, application, television, film, newspapers, magazines and books, packaging / packaging.
With the Extended License you can:
- Use the image for commercial use (products for resale)
- Reproduce the image up to 500,000 times in the form of a physical print (Beyond that, contact me). This restriction does not apply to electronic reproduction (Website).
- Up to 500,000 printed documents: Marketing, advertising and promotional materials, Newspapers, magazines or books, Packaging / Packaging.
- Physical products: items for resale: posters, postcards, mugs, t-shirts, etc. Print products on demand online
- Digital models for resale: Electronic models for resale: website model, brochure design model, electronic greeting card, etc.
Summary of the differences and restrictions between the Standard License and the Extended License:
| PRODUCT | STANDARD LICENSE | EXTENDED LICENSE |
|---|---|---|
| Products for resale / Electronic models | Unauthorized |
Up to 100000 postcards, greeting cards or other cards, stationery, stickers and paper products.
Up to 100000 posters, calendars or other similar publications, mugs or mouse pads.ou
Jusqu'à 2 000 t-shirts, sweatshirts, or other clothing, games, toys, hobby items such as CD or DVD, framed or mounted artwork.
Unlimited for electronic products such as mobile apps and electronic models.
|
| Prints (brochures, posters, flyers ...) | Up to 10 000 copies | Up to 500 000 copies |
| Print use on: Marketing, advertising and promotional materials, Newspapers, magazines or books, Packaging / Packaging. | Up to 2 000 copies | Up to 500 000 copies |
Standard License:
| The amount of website visitors | Unlimited | |
|
The quantity of copies or prints |
Up to 10 000 | |
| The quantity of copies or displays for electronic use | Unlimited | |
| The maximum size allowed (resolution) of the file not modified for electronic use | 1600px on wide side |
|
| Creation of all kinds of products (except the creation of products for resale or free distribution) | Authorized | |
| Creation of products for resale | Unauthorized |
Examples of authorized uses:
- Digital use: Web sites; advertising banners; screensavers; wallpapers; free or open source software (for computers and mobile devices); electronic cards or emails; electronic books; presentations (PowerPoint, Flash, etc.); films, videos, TV; unofficial logos; personal use; etc.
- Printed use (Products not sold): Articles in newspapers and magazines; printed advertising content (brochures, flyers, posters); covers and illustrations for books, newspapers and magazines of less than 2,000 copies; business cards; prospectus; CD / DVD covers; wrappers or product packaging, labels; stationery: folders, notebooks, pens, pencils, stickers; charms; calendars; cups and glasses; mousepad; T-shirts, clothing; non-commercial personal use; etc.
Extended License:
| The amount of website visitors | Unlimited | |
|
The quantity of copies or prints |
Up to 500 000 |
|
| The quantity of copies or displays for electronic use | Unlimited | |
| The maximum size allowed (resolution) of the file not modified for electronic use | Unlimited | |
| Creation of all kinds of products (except the creation of products for resale or free distribution) | Authorized | |
| Creation of products for resale or free distribution when the File plays a major role in the product and adds value to it | Authorized |
Exemples d'utilisations autorisées:
- Digital use: Web sites; website templates; advertising banners; screensavers; wallpapers; software (for computers and mobile devices); e-cards; emails; electronic books; presentations, presentation templates (PowerPoint, Flash, etc.); document templates; any other model; movies, videos and TV commercials; unofficial logos; product for resale and free distribution, personal and commercial use; etc.
- Printed use: advertisements in newspapers and magazines; printed advertising content; covers and illustrations for books, newspapers and magazines; books consisting entirely or largely of illustrations; business cards; posters; prospectus; CD / DVD covers; wrappers or product packaging, labels; stationery: folders, notebooks, pens, pencils, stickers; charms; calendars; cups and glasses; mousepad; T-shirts, clothing; products for resale or distribution; personal and commercial use; etc.
WHATEVER THE LICENSE OBTAINED, IT IS STRICTLY FORBIDDEN TO USE THE IMAGES IN THE PHOTO LIBRARY TO:
- Use in a logo or brand
- Use in pornographic, obscene or offensive material
- Use as a standalone file. You may not use the content in a way that allows others to download, extract, or redistribute the content as a stand-alone file (that is, only the content file itself, separate from the project or the media. 'end use).
- No false declaration of authorship of work. You cannot claim that you are the original creator of a work largely composed of licensed content. For example, you cannot create a painting based solely on licensed content and declare that you are the author.
WHO, APART FROM ME, CAN USE THE IMAGES FROM THE LICENSED PHOTO LIBRARY?
The standard or extended licences are for a single user.
The rights granted to you are non-transferable and cannot be licensed, that is, you cannot assign or license them to anyone else. There are two exceptions:
-
Employer or client. If you are purchasing on behalf of your employer or client, then your employer or client may use the content. In this case, you represent and warrant that you have full powers to bind your employer or your client under the terms of this contract. If you do not have these powers, then your employer or client will not be able to use the content.
-
Subcontractors. You may authorize subcontractors (for example, your printer or direct advertising agency) or distributors to use the content in any production or distribution process related to your end use or project. These subcontractors and distributors may not use the content for any other purpose.
Then, you have to determine the period of use of the images:
PERIOD OF USE
You can choose, as desired, an operating life of 6 months, 1 year, 2 years, 3 years, 5 years or 10 years.
The period of authorized use of the image begins from the payment of the license.
For online payment, the period begins immediately until the end of the chosen period.
For payment by bank transfer or check, the period of use will begin upon receipt and collection of the payment and you will then have access to the image file.
What to do when your license term (period of use) expires?
If your period of use time has passed, you have 2 choices:
- Either you stop using the image(s) in question and you remove the files from your website. For printed objects, you can finish distributing or selling (depending on the license acquired) your products and no longer use the images for future productions.
- Either go back through the photo library, or contact me in order to obtain an extension of the period of use (if the use is the same).
Note: The duration is not taken into account for social networks due to the ephemeral nature of these. If your exploitation concerns only social networks (Facebook, Instagram, Twitter) then you can choose the minimum proposed duration is 6 months without you being forced to withdraw the image (s).
INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS.
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Who owns the content?
All licensed content is the property of Nicolas Logerot Photographie. All rights not expressly granted to this contract are reserved by Nicolas Logerot. -
Attribution.
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Should I include a photo credit? You do not need to include photo credit for commercial use, but if you are using content for editorial purposes, the following credit must accompany the content or be included in visual production credits: « Photo © Nicolas Logerot. »
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Should I include video credit? Yes, if technically feasible, you must include the following credit in visual productions: « Photo © Nicolas Logerot »
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